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1 mai 2017

Gueules de bois

Frédéric Bérard

chronique juridique
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Bon. On ne peut pas dire qu’on ne s’y attendait pas. Tout au long de sa campagne électorale, Donald Trump a martelé, puissamment, le même message: il est temps de protéger les entreprises américaines. L’ère du libre-échange tout azimut est terminé. Les élites se sont liguées contre le peuple états-uniens, et ce dernier doit reprendre le contrôle de ses politiques économiques, de stopper l’hémoragie provoquée par la mondialisation. Make America Great Again, en bref.

Ceci implique, bien sûr, la renégociation ou même l’abandon de l’ALÉNA et, chose moins complexe, la hausse des tarifs pour les exportations étrangères. C’est exactement cette dernière mesure que vient d’imposer la Maison-Blanche, et ce, pour l’industrie du bois d’œuvre.

Le coup est dur, fait mal. Très mal, même. On parle d’une imposition de droits compensatoires d’environ 20%, dépendamment des entreprises, sur les exportations en provenance du Canada. Ceci, on l’a compris, est énorme. Un peu comme si on augmentait, demain matin, nos impôts personnel de la même manière. Pas sûr que l’on serait ravis. On pourra bien sûr répliquer que ces mêmes entreprises feront comme d’habitude et « refileront la taxe aux clients ». Peut-être. Sauf qu’encore faut-il faire accepter à ses mêmes clients de payer, du jour au lendemain, 20% plus cher pour un produit identitique. Pas si simple.

En fait, tout ceci signifie, n’ayons pas peur des mots, une pure catastrophe pour le secteur. Alors qu’on évalue à 4,7 milliards $ US (US !) les exportations de bois en provenance du Canada, en 2016, il est aussi convenu que le marché états-uniens constitue 24 300 emplois directs, habituellement bien rémunérés, au pays. Ayoye.

Autre problème: la mesure sera rétroactive pour plusieurs des entreprises visées. La conséquence? Celles-ci devront verser immédatement au Trésor américain les sommes en question, rétroactivement au mois de janvier 2017. Et si elles refusaient de le faire? Interdiction pour elles de traverser éventuellement la frontière. Pas très pratique, notamment pour des entreprises exportatrices…..

Enjeu numéro 112: et si les gouvernements fédéral et provinciaux venaient en aide à l’industrie forestière? Cette aide pourrait alors être considérée comme déloyale et anti-concurrentielle par les négociateurs américains, ceux-là même qui, on le sait, sont actuellement en charge de réévaluer, pour l’Oncle Sam, la pertinence de l’ALÉNA. Pas pratique. Sachons aussi que ce genre de subvention peut parfois être considérée comme contrevenant aux accords commerciaux internationaux.

Ceci étant, que feront nos mêmes gouvernements face au coup de semonce trumpiste? Celui de Justin nous dit que la décision de Donald est « injuste et injustifiée », et propose un potentiel recours aux tribunaux. On pourrait, celui dit, lui rappeler qu’une décision judiciaire défavorable à l’Oncle Sam, surtout en matière commerciale, a rarement eu un impact sérieux. On l’ignore, et on passe à autre chose. Quant à Québec, on promet une aide prochaine. Attendons voir de combien, et si les EU choisiront de contester.

Morale de l’histoire? Toute simple : quand ton plus grand partenaire commercial est un géant, tu es, par définition, à sa merci. Particulièrement si, à sa tête, se trouve un protectionniste aux allures mégalomaniques…

Morale de l’histoire? Toute simple : quand ton plus grand partenaire commercial est un géant, tu es, par définition, à sa merci.

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